C’est une question de conformité!

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Vous avez une question sur la conformité? Vous n’êtes pas seul.

Dans cette rubrique, l’agent principal de contrôle de Travail sécuritaire NB, Eric Brideau, répond à des questions courantes que nous recevons de lieux de travail néo-brunswickois. Chaque mois, nous présentons une situation concrète, expliquons comment la législation s’applique et donnons des liens vers des conseils plus détaillés, au besoin.

Des réponses claires. Des exemples concrets. Directement de la source.

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Dans cette rubrique, l’agent principal de contrôle de Travail sécuritaire NB, Eric Brideau, répond à des questions courantes que nous recevons de lieux de travail néo-brunswickois. Chaque mois, nous présentons une situation concrète, expliquons comment la législation s’applique et donnons des liens vers des conseils plus détaillés, au besoin.

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Vous avez une question sur la conformité?

Transmettez-la ici et elle pourrait être publiée sous la rubrique « C’est une question de conformité! ».

La rubrique « C’est une question de conformité » offre des conseils généraux sur des sujets de sécurité courants. Si vous avez un problème urgent ou une inquiétude propre à un certain lieu de travail, veuillez envoyer un courriel à l’adresse compliance.conformite@ws-ts.nb.ca. 

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  • Partager Nous avons une variété d’équipement à notre lieu de travail, y compris des outils à main, des machines fixes et du matériel lourd. Une procédure de verrouillage est-elle nécessaire pour le nettoyage, l’entretien, la réparation ou la mise au point de tout équipement? — Employeur, Nouveau-Brunswick sur Facebook Partager Nous avons une variété d’équipement à notre lieu de travail, y compris des outils à main, des machines fixes et du matériel lourd. Une procédure de verrouillage est-elle nécessaire pour le nettoyage, l’entretien, la réparation ou la mise au point de tout équipement? — Employeur, Nouveau-Brunswick sur Twitter Partager Nous avons une variété d’équipement à notre lieu de travail, y compris des outils à main, des machines fixes et du matériel lourd. Une procédure de verrouillage est-elle nécessaire pour le nettoyage, l’entretien, la réparation ou la mise au point de tout équipement? — Employeur, Nouveau-Brunswick sur Linkedin Courriel Nous avons une variété d’équipement à notre lieu de travail, y compris des outils à main, des machines fixes et du matériel lourd. Une procédure de verrouillage est-elle nécessaire pour le nettoyage, l’entretien, la réparation ou la mise au point de tout équipement? — Employeur, Nouveau-Brunswick lien

    Nous avons une variété d’équipement à notre lieu de travail, y compris des outils à main, des machines fixes et du matériel lourd. Une procédure de verrouillage est-elle nécessaire pour le nettoyage, l’entretien, la réparation ou la mise au point de tout équipement? — Employeur, Nouveau-Brunswick

    Employeur, Nouveau-Brunswick a demandé Il y a environ 2 mois

    Réponse (Eric Brideau, agent principal de contrôle)

    Voilà une très bonne question qui est souvent posée.

    En un mot, la réponse est « non ». Une procédure écrite de verrouillage n’est pas nécessaire pour chaque machine, outil ou équipement. Les exigences en matière de verrouillage dépendent du risque et de l’exposition à de l’énergie dangereuse. Elles ne s’appliquent pas nécessairement à toute machine ou à tout équipement.

    Dans certaines situations, comme lorsqu’il s’agit de changer la lame d’un outil à main branché ou à batterie, il pourrait suffire de débrancher l’outil ou de retirer la batterie (et de surveiller la fiche). Dans d’autres cas, surtout lorsque des travailleurs sont exposés à de l’énergie emmagasinée ou potentielle lors du nettoyage, de l’entretien, de la mise au point ou de la réparation, une procédure de verrouillage est nécessaire pour prévenir la mise en mouvement ou la remise sous tension inattendue.

    En général, le matériel lourd, la machinerie spécialisée et les systèmes munis de sources d’énergie multiples exigent des procédures de verrouillage plus détaillées. La clé est de comprendre lorsqu’une tâche présente un risque pour le travailleur et d’assurer que les sources d’énergie sont bien maîtrisées avant que les travaux ne commencent. 

    Pour aider à mettre au clair lorsque le verrouillage est nécessaire et lorsqu’il ne l’est pas, et ce que représente une procédure de verrouillage acceptable, nous avons affiché une interprétation des articles 239 et 240 du Règlement général 91-191.

    👉 Lisez l’interprétation sur le verrouillage : Quand les machines et l’équipement doivent-ils faire l’objet d’une procédure de verrouillage?

  • Partager Nous construisons un escalier dans l’une de nos installations et voulons assurer que sommes conformes aux exigences de Travail sécuritaire NB. Nous avons entendu différentes exigences quant à la résistance en vertu de la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail et du Code national du bâtiment. Quelle norme est applicable et quelle est la charge que nos escaliers doivent supporter? – Pierre Untel, Entreprise ABC sur Facebook Partager Nous construisons un escalier dans l’une de nos installations et voulons assurer que sommes conformes aux exigences de Travail sécuritaire NB. Nous avons entendu différentes exigences quant à la résistance en vertu de la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail et du Code national du bâtiment. Quelle norme est applicable et quelle est la charge que nos escaliers doivent supporter? – Pierre Untel, Entreprise ABC sur Twitter Partager Nous construisons un escalier dans l’une de nos installations et voulons assurer que sommes conformes aux exigences de Travail sécuritaire NB. Nous avons entendu différentes exigences quant à la résistance en vertu de la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail et du Code national du bâtiment. Quelle norme est applicable et quelle est la charge que nos escaliers doivent supporter? – Pierre Untel, Entreprise ABC sur Linkedin Courriel Nous construisons un escalier dans l’une de nos installations et voulons assurer que sommes conformes aux exigences de Travail sécuritaire NB. Nous avons entendu différentes exigences quant à la résistance en vertu de la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail et du Code national du bâtiment. Quelle norme est applicable et quelle est la charge que nos escaliers doivent supporter? – Pierre Untel, Entreprise ABC lien

    Nous construisons un escalier dans l’une de nos installations et voulons assurer que sommes conformes aux exigences de Travail sécuritaire NB. Nous avons entendu différentes exigences quant à la résistance en vertu de la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail et du Code national du bâtiment. Quelle norme est applicable et quelle est la charge que nos escaliers doivent supporter? – Pierre Untel, Entreprise ABC

    Il y a 3 mois

    Réponse (Eric Brideau, agent principal de contrôle)

    Voilà une question importante que les employeurs posent souvent lorsqu’ils doivent concevoir ou modifier des escaliers.

    En vertu de la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail, les escaliers doivent présenter une résistance suffisante pour supporter une charge mobile de 4,8 kPa.

    Cependant, le Code national du bâtiment donne des critères plus détaillés en ce qui a trait à la conception et différentes exigences quant à la charge s’appliquent selon l’usage des escaliers. Par exemple, la charge que doit supporter un escalier desservant un seul logement ou une maison comportant un logement accessoire est moins élevée que celle que doit supporter un escalier desservant plusieurs logements.

    Puisque la résistance d’un escalier dépend de la façon dont il est construit et utilisé, il est important de tenir compte de facteurs autres que la charge. L’interprétation ci-dessous explique comment l’exigence correspond au Code et présente des diagrammes qui démontrent à quoi ressemble la construction d’escaliers en bois.

    Consultez l’interprétation. 👉

Dernière mise à jour de la page: 23 févr 2026, 17h46